Village saint-pée sur nivelle

Serment du maire et de la moitié du corps municipal.

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20 novembre 1790. Délibération précédent Délibération suivante
Aujourd'hui 20° du mois de novembre 1790 l'assemblée de la municipalité du canton de St Pée a été convoquée pour recevoir le serment du nouveau maire et de la moitié du corps municipal qui vient d'être renouvelé le 14 de ce mois conformément aux décrets de l'Assemblée Nationale et après que M. DURONEA Notaire Royal, nouveau maire, s'est présenté devant le corps municipal pour prêter serment. Il a juré de maintenir de tout son pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidèle à la Nation, à la loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. Après quoi Jean d'ARRECHE et Jean BEHOLA, aussi nouveaux municipaux se sont également présentés et ont fait le même serment individuellement conformément aux sus dits décrets en sorte qu'ils ont pris chacun leur place en cette qualité. Pour voir l'original