Village saint-pée sur nivelle

Le décret portant sur la conscription volontaire est publié aux portes de l'église.

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17 juillet 1791. Délibération précédent Délibération suivante
Les membres composant le bureau municipal, le Sieur DARRECHE procureur de la commune a dit qu'il vient d'être envoyé à la municipalité par M. le procureur du Directoire du District et par lettre d'envoi du 15 courant, un décret de l'assemblée Nationale du Royaume, d'autant que l'article 4 porte que les citoyens qui voudront prendre les armes pour la défense de la patrie se feront inscrire sur une liste par la municipalité qui devra être envoyée par elle au bureau que le Directoire du Département nommera, il requière que le présent décret soit lu et publié aux portes de l'église afin que les citoyens puissent se faire inscrire sous huitaine conformément au décret.
Sur quoi les membres du bureau municipal ayant égard à cette réquisition ont délibéré que le décret concernant la conscription volontaire des gardes nationaux sera publiée aux portes de l'église de la grande messe de ce jour, et que les gardes nationaux seraient invités par le cri public à s'inscrire pour aller servir la patrie et qu'à cette offre il serait formé une liste de gardes nationaux qui voudraient s'inscrire. Pour voir l'original